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Éditeur du site
Le présent site est édité par Madame Nathalie IBANEZ, auto-entrepreneur en design textile et de surface.

• Nom : Nathalie IBANEZ

• Adresse de domiciliation : 34 rue des Boulangers, 75005 Paris, France

• SIREN : 979 708 641

• Statut : Auto-entrepreneur

• TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI

• Contact : nib.kientz@gmail.com​

 

Hébergement du site
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• Nom de l’hébergeur : Wix.com Ltd

• Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv, Israël

• Contact : Téléphone : +1 415-639-9034 | Site internet : www.wix.com

 

Propriété intellectuelle
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Photographies et représentation des produits

Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n'engagent pas l'éditeur.

 

Loi applicable.  
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Les présentes sont soumises à la loi française, sans préjudice de l’application des dispositions impératives de la loi du pays où le consommateur contractant a sa résidence habituelle, conformément à l’article 6, point 2, du Règlement (CE) n° 593/2008.

Juridiction compétente. 

Tous les litiges entre professionnels relatifs à la formation ou à l’exécution des dispositions des présentes devront être portés devant les tribunaux français compétents, nonobstant pluralité de défendeurs, appel en cause, en garantie ou procédure de référé.

En vigueur à compter du 01/09/2024. 

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